Déposée le 29 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ECOPHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Gamme Généric » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ECOPHON domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 583 352 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France.
La marque Gamme Généric a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gamme Généric est expirée depuis le 29 avril 2015.
SAINT-GOBAIN ECOPHON a également déposé les autres marques suivantes : CADENCE
SAINT-GOBAIN ECOPHON SA Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 348583352
Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres minérales pour l'isolation thermique et acoustique. Plaques, panneaux, plafonds, cloisons à base de fibres minérales ou laine minérale.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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